NE SOYEZ PAS UN MOUTON ! 10TORSIONS EVENEMENTS INSOLITES
Marque renouvelée - Marque en vigueur
NE SOYEZ PAS UN MOUTON ! 10TORSIONS EVENEMENTS INSOLITES
10TORSIONS, SARL
Numéro de dépôt :
3692728
Date de dépôt :
20/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2029
Présentation de la marque NE SOYEZ PAS UN MOUTON ! 10TORSIONS EVENEMENTS INSOLITES
Déposée par voie électronique le 20 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 10TORSIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NE SOYEZ PAS UN MOUTON ! 10TORSIONS EVENEMENTS INSOLITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-52 du 24 décembre 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 10TORSIONS domicilié(e) 20 L OREE DU BOIS - 25320 - GRANDFONTAINE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 10TORSIONS, SARL, M. BOURGEOIS OLIVIER domicilié(e) 20 L OREE DU BOIS - 25320 - GRANDFONTAINE - France.
La marque NE SOYEZ PAS UN MOUTON ! 10TORSIONS EVENEMENTS INSOLITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3692728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NE SOYEZ PAS UN MOUTON ! 10TORSIONS EVENEMENTS INSOLITES arrivera à expiration en date du 20 novembre 2029.
10TORSIONS, SARL - 20 L OREE DU BOIS - 25320 - GRANDFONTAINE - France
10TORSIONS, SARL, M. BOURGEOIS OLIVIER - 20 L OREE DU BOIS - 25320 - GRANDFONTAINE - France
Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Inscription le 22 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°576086 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-22
Inscription le 22 mai 2012 - Concession de licence n°576087 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-22
Inscription le 14 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777408 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14
Renouvellement sans limitation le 25 février 2020 n°2740769 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-25
Inscription le 14 octobre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°797909 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-14
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, confences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
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